SAGA DECOR SAGA DECOR
Présentation de la marque SAGA DECOR
Déposée le 14 février 1997 par la société SAGA DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAGA DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est la société SAGA DECOR domicilié(e) 328, rue Pasteur, 60700 PONT-SAINTE-MAXENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 512 768 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France.
La marque SAGA DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGA DECOR est expirée depuis le 14 février 2007.
SAGA DECOR a également déposé les autres marques suivantes : SAGA DECOR , SATICOAT , SATICOAT
SAGA DECOR - 328, rue Pasteur, 60700 PONT-SAINTE-MAXENCE - France - SIREN 388512768
MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Matières à dépolir, produits pour opacifier l'émail ou le verre, produits chimiques pour la préparation des émaux (à l'exception des couleurs), produits chimiques pour la ternissure des émaux et du verre, produits pour mater le verre, papier réactif, papier sensible, produits chimiques pour le marquage anti-vol et anti-contrefaçon. Colorants, couleurs, émaux (vernis), fixatifs (vernis), laques, pigments, teintures, vernis. Avertisseurs contre le vol, cartes magnétiques d'identification, détecteurs, émetteurs de signaux électroniques, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour le traitement de données, lecteurs (informatique), lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés), puces (circuits intégrés), supports de données magnétiques, supports de données optiques, verre revêtu d'un dépôt conducteur, installations électriques pour préserver du vol. Vitraux. Objets d'art en verre, bouteilles, carafes, verres (récipients), cristaux (verrerie), verre émaillé, flacons non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, mosaïques en verre non pour la construction, verre brut ou mi-ouvré (à I'exception du verre de construction), verre en poudre pour la décoration,verre peint. Abrasion, dépolissage, revêtement d'émail en particulier sur verre, décors et finitions sur verre, coloration du verre par traitement de surface, dorure, gravure, marquage anti-vol, marquage anti-contrefaçon. Impression de dessins et décors sur verre, impression sérigraphique à l'émail, services de dessinateurs d'arts graphiques, contrôle de qualité, services de dessinateurs pour conditionnement et emballages, études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), recherche et développement de nouveaux produits et procédés (pour des tiers), recherches techniques, sérigraphie
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.